Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine MALBOS
Givaudan David, SAS

Numéro de dépôt :
3843615
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
Domaine MALBOS de Givaudan David

Présentation de la marque Domaine MALBOS

Déposée le 30 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Givaudan David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine MALBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Givaudan David domicilié(e) Lieu dit les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Givaudan David domicilié(e) Lieu dit les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France.

La marque Domaine MALBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine MALBOS est expirée depuis le 30 juin 2021.

Givaudan David a également déposé les autres marques suivantes : DAVID GIVAUDAN , DAVID GIVAUDAN , , DOMAINE DES BOUTES , DOMAINE DE VALIER , GIVAUDAN , DG David Givaudan , Conte de Givaudan , GIVAUDAN DAVID , DOMAINE DE GIVAUDAN


Givaudan David, SAS - Lieu dit les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France


Givaudan David - Lieu dit les Périgouses - 30330 - CAVILLARGUES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.